Traitement des données personnelles
A propos des données personnelles collectées par ProRealTime
Responsable du traitement
L'ensemble des données collectées par ProRealTime sont traitées par ProRealTime ou par IT-Finance et conservées dans des centres de données d' IT-Finance localisés dans l'Union Européenne (France).
Note : IT-Finance est la maison mère de ProRealTime et éditeur du logiciel ProRealTime.
- ProRealTime, 30 avenue Edouard Belin, 92500 Rueil-Malmaison, France.
- IT-Finance, 30 avenue Edouard Belin, 92500 Rueil-Malmaison, France.
ProRealTime ne pratique aucune vente de données à des tiers.
Si vous avez des questions ou des réclamations concernant vos données, vous pouvez écrire sur privacy@prorealtime.com.
Sécurité des données
L'ensemble des données sont collectées de manière sécurisée (HTTPS / SSL) et stockées sur des serveurs sécurisés. Régulièrement, ProRealTime et IT-Finance se soumettent volontairement à des audits externes de sécurité informatique et appliquent, si besoin, les plans d'actions recommandés pour renforcer la sécurité informatique. A ce jour, ProRealTime et IT-Finance n'ont jamais été victimes de vol de données personnelles.
Partage de données avec les bourses - Accès temps réel uniquement
Dans le cas où vous souhaiteriez accéder en temps réel aux données de certaines bourses, des informations personnelles pourraient être communiquées à ces bourses, de manière à répondre aux exigences contractuelles avec les bourses, notamment de contrôle des reportings effectués. Pour en savoir plus, consultez la section dédiée ci-dessous.
ProRealTime ne pratique aucun partage systématique de données avec des tiers.
Accès aux données (hors services d'investissements)
Vous avez un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer :
- Depuis la page "Mon compte" de votre session ProRealTime
- Depuis la plateforme ProRealTime
- En nous contactant par email sur privacy@prorealtime.com sous réserve de prouver votre identité.
Pour toute information supplémentaire ou pour déposer une plainte, vous pouvez contacter votre autorité chargée de la protection des données.
Accès aux données pour les services d'investissements
Vos données personnelles font l’objet d’un traitement par ProRealTime aux fins de nous conformer (i) aux obligations légales nous incombant en notre qualité de prestataires de service d’investissement, et (ii) aux obligations contractuelles vous liant à nous en application de la réglementation en vigueur relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
Vous disposez, en application des dispositions de l’article L.561-45 du Code monétaire et financier, d’un droit d’accès indirect à ces données.
Ce droit d’accès indirect doit être exercé auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés que vous pouvez contacter aux coordonnées figurant ci-dessous :
COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS
3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07
Permanence Droit d’accès Indirect (choix 2 puis 3) : +33 (0)1 53 73 22 22
Pour toute information supplémentaire ou pour déposer une plainte, vous pouvez contacter votre autorité chargée de la protection des données.
Suppression des données
La présente page précise, pour chaque type de service proposé par ProRealTime, le délai applicable à la suppression des données. Lorsqu’une période d’inactivité est mentionnée, celle-ci s’entend comme faisant référence à :
- pour les utilisateurs gratuits : la non-connexion à notre site et la non-utilisation de nos applications.
- pour les utilisateurs abonnés : tant des services payants sont actifs sur votre compte, votre compte utilisateur est considéré comme actif.
- pour les utilisateurs des services de trading : tant qu'un compte de trading ouvert est rattaché à votre plateforme ProRealTime, votre compte utilisateur est considéré comme actif.
Export et portabilité des données
Vous pouvez exporter vos données dans un format inter-opérable :
- Données personelles : depuis la page "Mon compte" de votre session ProRealTime, cliquez sur le lien "Exporter mes données personnelles".
- Données plateforme : Démarrez votre plateforme ProRealTime > Allez dans le menu "Aide" > Cliquez sur "Exporter mes données personnelles".
Création d'un compte sur www.prorealtime.com
Finalité du traitement :
- Identification de l'utilisateur pour la gestion de la relation
- Fourniture du service logiciel ProRealTime et de données financières en fin de journée
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Civilité, Prénom et Nom | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Année de naissance | |||
| Pays de résidence | |||
| Adresse email | |||
| Numéro de compte de trading, devise du compte, et type de compte | |||
| Nombre d'années expérience en trading et horizon de temps d'investissement | |||
| Numéro de téléphone fixe et mobile | |||
| Adresse IP | |||
| Statut Non-Professionnel / Professionnel vis à vis des fournisseurs de données |
L'ensemble de ces données sont indispensables au traitement, dans le cadre de la relation contractuelle, sauf celles marquées d'une astérisque. A défaut de communiquer ces données, aucune création de compte ne pourra intervenir. Les données marquées d'une astérisque sont facultatives mais sont utiles pour fournir le service concerné.
Utilisation des logiciels et services de ProRealTime
Finalité du traitement :
- Fourniture du service logiciel ProRealTime et de données financières en fin de journée
- De manière optionnelle : la fourniture de données financières en temps réel
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Adresses email de votre liste de contacts sous ProRealTime. | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 2 ans d'inactivité. |
| Numéro de téléphone portable pour les envois d'alertes SMS | |||
| Adresse email pour les envois d'alertes par email | |||
Configurations personnelles de votre plateforme, soit :
|
Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. | ||
| Données d'identification et d'authentification lors de l'utilisation des services (méthode de lancement de la plateforme, logs techniques, informations sur la sécurité et les propriétés du terminal, adresse IP). | |||
| Configuration de vos Widgets le cas échéant |
L'ensemble de ces données sont indispensables au traitement, dans le cadre de la relation contractuelle, sauf celles marquées d'une astérisque. A défaut de communiquer ces données, aucune utilisation de logiciels et services de ProRealTime ne pourra intervenir. Les données marquées d'une astérisque sont facultatives mais sont utiles pour fournir le service concerné.
Activation d'un accès temps réel
Finalité du traitement :
- Identification de l'utilisateur pour la gestion de la relation
- Confirmation de l'adresse du client à des fins de facturation le cas échéant, de signature des contrats de bourse le cas échéant, et de vérification du taux de TVA applicable en fonction du pays de résidence du client.
- Fourniture de données financières en temps réel
- Suivi de votre essai gratuit du logiciel ProRealTime et de la période initiale de découverte de nos services qui en suit, par le moyen d'appels téléphoniques ou d'emails de la part de ProRealTime, dans une limite de 3 mois maximum après l'activation de cet essai.
- Paiement des services (pour un accès temps-réel payant)
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Civilité, Prénom et Nom | ProRealTime / IT-Finance | Partage possible avec les bourses selon le marché choisi. Référez-vous à la section ci-dessous pour consulter les détails bourse par bourse. | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Souscription ou non pour le compte d'une entreprise. Si oui : nom de l'entreprise |
|||
| Adresse postale | |||
| Numéro de téléphone mobile1 | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Choix de l'adresse de facturation2 | |||
| Numéro de TVA intracommunautaire si applicable2 | |||
| Adresse IP | |||
| IBAN | ProRealTime / IT-Finance | Banques de ProRealTime/IT-Finance | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| BIC | |||
| Nom du teneur de compte |
1 N'est demandé que dans le cas où votre adresse IP ou le numéro de téléphone que vous nous avez éventuellement déjà communiqué ne correspondent pas au pays de résidence que vous avez renseigné.
2 N'est demandé que pour les comptes société.
L'ensemble de ces données sont indispensables au traitement, dans le cadre de la relation contractuelle. A défaut de communiquer ces données, aucune Activation d'un accès temps réel ne pourra intervenir.
Utilisation de la messagerie instantanée
Finalité du traitement :
- Permettre à l'utilisateur d'accéder à la messagerie instantanée
- Permettre à l'utilisateur de voir l'historique de ses échanges
- Traiter les signalements d'utilisation inappropriée de la messagerie instantanée
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Pseudo de l'utilisateur | ProRealTime / IT-Finance | Peut être partagé avec les contacts de l'utilisateur. | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 1 an d'inactivité. |
|
Messages envoyés via la messagerie instantanée
Données de connexion |
Données conservées 1 an puis automatiquement supprimées. | ||
| Graphiques, études graphiques, indicateurs, scans de marché et systèmes de trading envoyés à un contact via la messagerie instantanée | Données conservées un maximum de 18 heures jusqu'à ce qu'elles puissent être transmises à leur destinataire, puis automatiquement supprimées. |
Ces données sont requises pour activer et utiliser le système de messagerie instantanée.
Si l'utilisateur s'oppose au traitement de ces données personelles, le système de messagerie instantanée ne peut pas fonctionner, et cela peut nécessiter dans certains cas la fermeture du compte de l'utilisateur.
Informations envoyées aux bourses / fournisseurs de données - Accès temps réel uniquement
Cliquez ici pour voir les détails.
Tous fournisseurs de données
- La bourse CME fournit notamment les flux des marchés : Indices Dow Jones, Indices S&P, Futures & Options CME, Futures & Options NYMEX, Futures & Options CBOT, Futures & Options COMEX.
Un traitement de vos données personnelles en dehors de l'Union-Européenne intervient si vous souscrivez à l'un de ces marchés. - La bourse Euronext fournit notamment les flux des marchés : Indices Euronext, Actions Euronext, Futures & Options France, Futures & Options Pays-Bas.
- La bourse Deutsche boerse fournit notamment les flux des marchés : Indices Allemagne, Actions Allemagne, Futures & Options Eurex.
- La bourse LSE fournit notamment les flux des marchés : Indices FTSE UK, Indices Italie, Actions LSE, Actions Italie, Futures Italie & Options sur indice.
Un traitement de vos données personnelles en dehors de l'Union-Européenne intervient si vous souscrivez à l'un de ces marchés. - La bourse Bolsa Madrid fournit notamment les flux des marchés : Indices Espagne, Actions Espagne, Futures & Options Espagne.
- Le fournisseur de données DowJones News fournit les flux de l'ensemble des packs de news financières.
Un traitement de vos données personnelles en dehors de l'Union-Européenne intervient si vous souscrivez à l'un de ces services.
Finalité du traitement :
- Reporting de ProRealTime aux fournisseurs de données (bourses) vis à vis des accès temps réel que ProRealTime accorde à ses utilisateurs.
- Contrôles et audits exercés par les fournisseurs de données (bourses) sur ProRealTime vis à vis des accès temps réel que ProRealTime accorde à ses utilisateurs.
- Facturation de la part des bourses envers ProRealTime pour ces accès.
Un traitement de vos données personnelles en dehors de l'Union-Européenne intervient si vous souscrivez à l'un de ces marchés.
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Civilité, Prénom et Nom | ProRealTime / IT-Finance | Données communiquées aux bourses. | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Année de naissance | |||
| Statut Non-Professionnel / Professionnel vis à vis des fournisseurs de données | |||
| Souscription ou non pour le compte d'une entreprise. Si oui : nom de l'entreprise |
|||
| Adresse postale | |||
| Numéro de série du compte de l'utilisateur |
NASDAQ / NASDAQ OTCBB/ NYSE / NYSE American
Finalité du traitement :
- Vérification de votre statut Non-Professionnel ou Professionnel vis à vis de ces bourses.
- Reporting de ProRealTime aux fournisseurs de données (bourses) vis à vis des accès temps réel que ProRealTime accorde à ses utilisateurs.
- Contrôles et audits exercés par les fournisseurs de données (bourses) sur ProRealTime vis à vis des accès temps réel que ProRealTime accorde à ses utilisateurs.
- Facturation de la part des bourses envers ProRealTime pour ces accès.
Un traitement de vos données personnelles en dehors de l'Union-Européenne intervient si vous souscrivez à l'un de ces marchés.
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Situation professionnelle (actif, retraité, étudiant, sans emploi ...) | ProRealTime / IT-Finance | Données communiquées aux bourses. | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Nom et adresse de l'employeur, titre et description de poste | |||
| Secteur d'activité | |||
| Si vous êtes retraité, sans emploi, ou trader pour compte propre : précedent emploi (titre de poste et secteur d'activité), et dernière année d'activité. | |||
| Si vous êtes étudiant : nom et adresse de l'unvitersité/école dans laquelle vous étudiez et domaine d'études. | |||
| Réponses par "Oui" ou "Non" à des questions concernant votre usage des données de marché. |
L'ensemble de ces données sont indispensables au traitement, dans le cadre de la relation contractuelle. A défaut de communiquer ces données, aucune Activation d'un accès temps réel pour la bourse concernée ne pourra intervenir.
Résidents italiens - Assistance à la déclaration fiscale
Cliquez ici pour voir les détails.
Dans le cas où vous remplissez une demande de délégation de service de votre déclaration fiscale auprès d'un cabinet suggéré par ProRealTime, vous remplissez la demande de délégation uniquement et directement sur le site du cabinet concerné.
Par conséquent, ProRealTime ne récolte aucune donnée personnelle dans le cadre de cette délégation de service.
Si vous avez des questions ou des réclamations concernant vos données saisies sur le site internet du cabinet concerné, nous vous invitons à les contacter directement.
Utilisation des services d'investissement de ProRealTime (y compris la demande d'ouverture d'un compte)
Cliquez ici pour voir les détails.
Finalité du traitement :
- Identification de l'utilisateur pour la gestion de la relation
- De manière optionnelle : fourniture du service logiciel ProRealTime avec des données financières en temps réel
- Permettre à ProRealTime de respecter ses obligations légales en tant que prestataire de services d'investissement, notamment ses obligations : d’identification des prospects, de détermination du niveau de connaissances des prospects afin de ne proposer que des services appropriés à ce niveau de connaissances, de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme.
- Transmettre au courtier exécutant les données nécessaires à l'ouverture de votre compte. En fonction de votre choix et de votre pays de résidence, le courtier exécutant sera soit :
- Saxo Bank A/S, Philip Heymans Alle 15, 2900 Hellerup, Denmark.
- Interactive Brokers Ireland Limited, 10 Earlsfort Terrace, Dublin, D02 T380, Ireland.
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Données génériques et d'identification | ProRealTime / IT-Finance | Données transmises au courtier exécutant dans le cadre du mandat d'ouverture de compte | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Civilité, Prénom et Nom | |||
| Date, lieu de naissance et nationalité | |||
| Adresse postale | |||
| Adresse email | |||
| Numéro de téléphone fixe et mobile | |||
| Numéro de compte de trading, devise du compte, et type de compte | |||
| Adresse IP | |||
| Statut Non-Professionnel / Professionnel vis à vis des fournisseurs de données | |||
| Statut marital et nombre de personnes à charge | |||
| Type de document d'identité fourni et numéro du document | |||
| Preuve d'identité (carte nationale d'identité, ou passeport, ou permis de conduire, ou permis de résidence) | |||
| Justificatif d'identité supplémentaire (liste non exhaustive : carte nationale d'identité, passeport, carte de séjour, permis de conduire, carte vitale, carte européenne d’assurance maladie, taxe d'habitation ou avis d'imposition, livret de famille, extrait d'acte de naissance) | |||
| Preuve d'adresse (liste non exhaustive : facture d'électricité, de gaz ou d'eau, première page de relevé bancaire, taxe d'habitation ou avis d'imposition) | |||
| Dans certains cas : documents supplémentaires pour confirmer votre expérience en trading et/ou vos sources de revenus et/ou de patrimoine. | |||
| Alimentation / Type de compte / Sécurité | ProRealTime / IT-Finance | Données transmises au courtier exécutant dans le cadre du mandat d'ouverture de compte | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Choix du type de compte (personne physique ou morale) | |||
| Devise de base du compte, montant du dépôt initial et nom de la banque depuis laquelle il est effectué | |||
| Questions de sécurité utilisées pour confirmer votre identité par téléphone | |||
| Expérience du client | ProRealTime / IT-Finance | Données transmises au courtier exécutant dans le cadre du mandat d'ouverture de compte | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Niveau d'études | |||
| Choix du type d'instruments | |||
| Expérience en trading et niveau de connaissance pour chaque type choisi | |||
| Objectif et type d'investissement | |||
| Réponse Oui/Non à des questions liés à de possibles conflits d'intérêts, exposition politique, ou précédents litiges | |||
| Informations professionnelles et financières | ProRealTime / IT-Finance | Données transmises au courtier exécutant dans le cadre du mandat d'ouverture de compte | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Revenus annuels et sources de revenus, valeur et composition du patrimoine, valeur et origine de l'épargne | |||
| Précisions sur les sources de revenus et de patrimoine | |||
| Situation professionnelle (actif, retraité, étudiant, sans emploi ...) | |||
| Détails sur votre emploi et sur votre précédent emploi | |||
| Précisions en fonction du secteur d'activité (secteur financier, Police/Défense, Fonctionnaire, Gouvernement, Formation/Enseignement, Recherche). | |||
| Pays de résidence fiscale, numéro d'identifiant fiscal (NIF) ou raison pour laquelle vous n'en avez pas | |||
| SONDAGES | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 2 ans d'inactivité. |
| Réponses fournies aux sondages sur l'utilisation de la plateforme ProRealTime et des services de ProRealTime Trading |
Cliquez ici pour voir la politique de confidentialité d'Interactive Brokers UK.
Cliquez ici pour voir la politique de confidentialité d'Interactive Brokers IE.
Cliquez ici pour voir la politique de confidentialité de Saxo Bank A/S.
Connexion à un courtier sans utiliser les services d'investissement de ProRealTime
Cliquez ici pour voir les détails.
Finalité du traitement :
- Identification de l'utilisateur pour la gestion de la relation
- De manière optionnelle : fourniture du service logiciel ProRealTime avec des données financières en temps réel
- Assurer le service client et diagnostiquer les problèmes techniques
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Civilité, Prénom et Nom | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées pendant la durée d'utilisation des services, puis automatiquement supprimées après 5 ans d'inactivité. |
| Date de naissance | |||
| Pays de résidence | |||
| Adresse email | |||
| Numéro de téléphone fixe et mobile | |||
| Numéro de compte de trading, devise du compte, et type de compte | |||
| Adresse IP | |||
| Statut Non-Professionnel / Professionnel vis à vis des fournisseurs de données | |||
| Pour les résidents en Belgique : confirmation de non démarchage s'ils souhaitent ouvrir un compte permettant de trader sur le Forex ou les CFDs |
Applications ProRealTime sur des sites tiers
Cliquez ici pour voir les détails.
Les utilisateurs d'applications ProRealTime sur des sites tiers, et n'ayant pas de compte sur www.prorealtime.com ont la possibilité d'adresser aux équipes de ProRealTime / IT-Finance des demandes de support ou d'information.
Finalité du traitement :
- Réponses aux questions adressées à nos équipes
- Identification de l'utilisateur pour le traitement de sa demande
| Type de donnée | Traitement des données par | Données partagées avec un tiers | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Adresse email | ProRealTime / IT-Finance | Non | Données conservées la durée de traitement de votre demande puis supprimées 1 an après le traitement. |
| Numéro de téléphone fixe et mobile | |||
| Application à partir de laquelle le message a été envoyé | |||
| Identifiant de la session, langue d'usage de l'application, navigateur internet utilisé. |